Marque expirée - Marque en non vigueur

chateau ministre
cave nidange, sarl

Numéro de dépôt :
3714994
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
chateau ministre de cave nidange

Présentation de la marque chateau ministre

Déposée le 19 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cave nidange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chateau ministre »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cave nidange domicilié(e) 5 chemin de l'albarede - 31140 - SAINT ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 299 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave nidange domicilié(e) 5 chemin de l'albarede - 31140 - SAINT ALBAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau ministre est expirée depuis le 19 février 2020.

cave nidange a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHAPELIER , TOURELLES DE MONT VILLA , CLOITRE SAINT VINCENT , BOSC DES CHARMETTES , LES VERGNES DE BEAUREGARD , LA CAPELLE DE BELLEROCHES , ORMES DE MAULIERES , LES TOURS VALLMONT , ENCLOT DE FONCEGRIVES


cave nidange, sarl - 5 chemin de l'albarede - 31140 - SAINT ALBAN - France - SIREN 478299803


cave nidange - 5 chemin de l'albarede - 31140 - SAINT ALBAN - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée.